Conditions Générales d’Utilisation - JOYAMO - Bijoux Personnalisés

Conditions Générales d’Utilisation

Conditions Générales d’Utilisation

JoyAmo commercialise et distribue des bijoux dans le monde entier par le biais de son site Internet www.joyamojewelry.com (ci-après dénommé « le site ») dont elle est également propriétaire.

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « Conditions Générales »), régissent l’achat des produits JoyAmo (ci-après les “Produits”) effectué en ligne par l’intermédiaire du Site. Ces achats sont réservés aux utilisateurs du Site, qui souhaitent utiliser les services de vente des Produits (ci-après les « Clients »).

Le Client doit être informé et lire les présentes Conditions Générales avant de procéder à l’achat sur le Site. Ces informations seront considérées comme lues, comprises et acceptées dans leur intégralité par le Client lors de sa commande.

Le Client doit donc accepter les présentes Conditions Générales et exonérer JoyAmo de toute autre condition différente de celles en vigueur qui n’aurait pas été préalablement acceptée par écrit.

PRODUITS

Les produits disponibles sur le site pour les achats en ligne sont des bijoux. Tous les produits sont soumis à la disponibilité actuelle. JoyAmo se réserve le droit de modifier à tout moment les limites des quantités et/ou du type de produits pouvant être achetés sur le Site. Les clients seront informés dans le cas où leur commande ne pourrait être honorée si le produit commandé n’est pas disponible.

PRIX

Les prix des Produits sont exprimés sur le Site en € (euro) et incluent toutes les taxes ou droits applicables. Les frais de livraison sont exclus, sauf indication contraire. JoyAmo vérifie en permanence que tous les prix indiqués sur le Site sont corrects, sans que cela ne constitue une garantie d’absence d’erreur. Dans le cas où une erreur a été constatée dans le prix d’un produit, JoyAmo donnera au Client la possibilité de reconfirmer l’achat des Produits au prix correct ou de l’annuler.

PROMOTIONS

JoyAmo se réserve la faculté de proposer des conditions particulières de vente ou des promotions sur les Produits de son site. Les conditions appliquées aux promotions seront réglées à chaque fois par JoyAmo par le biais de notifications spécifiques à ses Clients. Pour tout ce qui n’est pas réglementé autrement, les présentes Conditions Générales seront considérées comme applicables.

INSCRIPTION

Pour effectuer un achat sur le site, une inscription est nécessaire. La procédure d’enregistrement sur le Site nécessite de remplir un formulaire électronique, avec des champs à remplir avec les coordonnées et l’adresse e-mail du Client. Ces informations seront traitées conformément aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Le Client doit lire attentivement les informations suivantes sur la protection de la vie privée : les règles régissant la politique de confidentialité du Site sont appliquées chaque fois qu’un Client accède au Site et décide de le visiter et d’utiliser les services offerts, indépendamment de l’achat de Produits. La politique de confidentialité de JoyAmo est conforme à la politique de confidentialité au sens de l’art. 13 du décret législatif 196/2003, appelé « Loi sur le traitement des informations personnelles » concernant les utilisateurs qui accèdent au Site et interagissent avec les services web de JoyAmo.

Nous vous informons que le Site contient des liens vers d’autres sites web qui peuvent n’avoir aucun lien avec lui et nous précisons que les présentes Conditions Générales sont valables uniquement pour le Site et non pour d’autres sites web qui sont consultés par l’utilisateur à travers des liens gérés par d’autres contrôleurs, sur lesquels JoyAmo n’a aucun contrôle ou qu’il ne surveille pas. JoyAmo décline donc toute responsabilité en cas d’erreurs, de contenus, de cookies, de publication de contenus immoraux ou illégaux, de bannières ou de fichiers non conformes aux lois et règlements en vigueur sur la protection de la vie privée par des sites qui ne sont pas gérés par JoyAmo en tant que Responsable du Traitement.

RESPONSABLE DU TRAITEMENT ET CONTRÔLEUR DES DONNÉES

Le Responsable du Traitement est JoyAmo. Les informations personnelles fournies par le Client peuvent être transmises à des tiers exclusivement dans le but de réaliser les services demandés et les activités institutionnelles ou celles liées à l’activité exercée. En particulier, les données traitées par JoyAmo peuvent être utilisées : a) à des fins liées aux obligations de la loi ou couvertes par les règlements et lois communautaires ainsi que par les dispositions émises par les autorités légitimées à ainsi faire par la loi ; b) pour l’achat de Produits à travers le formulaire de commande approprié ; c) pour le traitement des commandes ; d) pour fournir des services d’assistance et de service à la clientèle ; e) pour effectuer l’enregistrement sur le Site, à travers le formulaire d’enregistrement correspondant, pour fournir les services d’accès aux zones réservées; f) à des fins fonctionnelles à l’activité de JoyAmo pour lesquelles vous aurez la faculté d’exprimer ou de refuser votre consentement au traitement, y compris, par exemple : l’envoi de matériel publicitaire, de bulletins d’information, l’utilisation des informations à des fins statistiques et pour créer des profils de consommateurs. En relation avec les finalités indiquées ci-dessus, le traitement est effectué par le personnel chargé du traitement et à l’aide d’outils informatiques avec traitement par logiciel et stockage des informations dans des bases de données. Les méthodes de traitement sont toutes fondées sur des critères et des principes étroitement liés et corrélés aux finalités et, en tout état de cause, elles garantissent la confidentialité et la sécurité des informations.

MÉTHODES D’ACHAT

Les caractéristiques essentielles et les prix des Produits sont indiqués dans l’offre relative à chaque Produit présent sur le Site. Pour l’achat des Produits, le Client doit remplir et envoyer à JoyAmo le formulaire électronique de commande d’achat, en suivant les instructions sur le Site. Le Client doit mettre le produit dans le « panier » approprié et, après avoir vu et accepté les frais de livraison, ainsi que les Conditions Générales, et la Politique de Confidentialité, il doit sélectionner le mode de paiement souhaité et choisir l’option “Envoyer la commande”. Les commandes peuvent être effectuées en suivant les étapes et les instructions indiquées sur le site.

CONCLUSION DU CONTRAT

Le Contrat conclu entre JoyAmo et le Client doit être considéré comme conclu lorsque la commande transmise par le Client, dans le cadre de la procédure d’achat indiquée sur le Site et après avoir obtenu l’autorisation de débit par la société émettrice de la Carte de Crédit utilisée par le Client pour le paiement, parvient à l’adresse du Site. La commande transmise par le Client n’engagera JoyAmo que si la procédure complète d’achat a été effectuée régulièrement et correctement, sans qu’aucune erreur ne soit affichée par le Site. JoyAmo n’est pas responsable des éventuels dysfonctionnements dépendant de l’opérateur de réseau qui transmet les données. En envoyant la commande à JoyAmo, le Client reconnaît et déclare avoir lu toutes les instructions fournies lors de la procédure d’achat et accepter intégralement les Conditions Générales. Le formulaire de commande sera stocké dans la base de données du Site pendant la durée nécessaire au traitement des commandes. JoyAmo enverra au Client par e-mail une confirmation de réception du bon de commande envoyé par le Client, contenant les caractéristiques essentielles des Produits achetés, la date et l’heure de la commande, l’adresse de JoyAmo, les informations sur les services d’assistance et les garanties commerciales existantes, les conditions d’annulation, l’indication détaillée du prix, le mode de paiement choisi par le Client, et les frais de livraison. Le Client doit, sans délai, vérifier le contenu de la notification et signaler immédiatement à JoyAmo toute erreur ou omission.

LES MODES DE PAIEMENT

Le Client peut effectuer le paiement du prix des Produits et des frais de livraison associés par carte de crédit. JoyAmo accepte les paiements effectués par Paypal ou par carte de crédit. Afin d’éviter les fraudes sur Internet, le paiement effectué par le biais du Site est géré en ligne par la banque concernée au moyen des instruments proposés par Stripe, Inc. (ci-après dénommée « Stripe »). Cette société est chargée de stocker et de traiter automatiquement les informations relatives à chaque commande, y compris les informations financières, dans un environnement protégé. Toutes les informations financières, telles que le numéro de la carte de crédit, la date d’expiration, etc. sont directement traitées par Stripe, ce qui garantit la sécurité des transactions en ligne. JoyAmo n’a jamais connaissance des détails de la carte de crédit et ne peut donc pas les stocker ou les conserver de quelque manière que ce soit.

Pour cette raison, JoyAmo désigne Stripe pour accompagner ses Clients dans toutes les étapes du processus de paiement. Stripe peut être contacté à l’adresse e-mail info@stripe.com

La transaction sera débitée sur la carte de crédit du Client uniquement après vérification des détails de la carte de crédit, après réception de l’autorisation de débit de la part de la société émettrice de la carte de crédit utilisée par le Client et après confirmation de la disponibilité du Produit par JoyAmo et donc après que la commande soit prête à être exécutée. Aucun débit ne sera effectué lors de l’envoi de la commande.

TRANSPORT ET LIVRAISON

Pour la livraison des achats, le client peut choisir sa propre adresse, son adresse professionnelle ou l’adresse privée d’une personne de son choix. Nous livrons à une boîte postale avec USPS.

Pour chaque commande effectuée sur le Site, JoyAmo émet un accusé de réception de la marchandise envoyée, en l’envoyant à la personne dont le nom figure sur la commande, conformément au décret présidentiel 445/2000 et au décret législatif 52/2004. Pour l’émission du reçu, les informations fournies par le Client lors de la commande sont utilisées. Aucune modification du reçu ne sera possible après sa délivrance.

Les frais de livraison pour l’Europe et les États-Unis d’Amérique sont gratuits, tandis que pour le reste du monde, ils sont à la charge du client et sont indiqués distinctement sur le formulaire de commande. Ils peuvent varier en fonction du mode de livraison choisi et du lieu de destination des Produits. Tous les achats seront livrés par le service de courrier DHL, USPS ou UPS (ci-après « Courrier ») selon les conditions indiquées lors de la conclusion de la commande.

Les commandes seront traitées et livrées du lundi au samedi, selon le courrier choisi, à l’exception des jours fériés, des fêtes nationales ou des fêtes religieuses. JoyAmo n’est pas responsable des retards imprévisibles, nonobstant le fait que, sauf cas de force majeure, les Produits seront livrés dans un délai maximum de 18 jours ouvrables à compter du jour suivant celui où le Client a envoyé sa commande à JoyAmo.

En fonction du transporteur qui effectue la livraison des produits, la présence du Client ou d’une personne désignée par ce dernier peut être nécessaire à l’adresse du destinataire indiquée sur la commande. Lors de la livraison des marchandises par le Courrier, le Client doit vérifier : (i) que le nombre de colis livrés correspond à ce qui est indiqué sur le document de transport ; (ii) que l’emballage est intact, non endommagé, mouillé ou modifié de quelque manière que ce soit, y compris les matériaux utilisés pour le fermer.

Tout dommage à l’emballage et/ou au produit ou toute non-conformité du nombre de colis ou des indications doit être immédiatement signalé, en plaçant une réserve écrite de contrôle sur le reçu de livraison du Courrier, le cas échéant. Après avoir signé le document du Courrier, le Client ne peut pas faire de réclamations sur les caractéristiques extérieures de ce qui a été livré.

Si JoyAmo ne peut pas livrer les produits commandés en raison d’un manque de disponibilité, y compris temporaire, des produits, il en informera le Client dans les plus brefs délais et, en tout cas, pas plus de 15 (quinze) jours après, par e-mail. Le montant déjà payé par le Client sera remboursé dans les plus brefs délais et, en tout cas, pas plus de 15 (quinze) jours après la réception du bon de commande.

NUMÉRO DE LIVRAISON

Afin de garantir la sécurité de la livraison du produit, JoyAmo conservera le numéro de livraison de chaque livraison effectuée.

RETOURS ET ANNULATIONS DE COMMANDES

JoyAmo entend garantir l’entière satisfaction de ses clients.

Les frais de livraison pour le retour des Produits sont à la charge du Client ; les frais de retour éventuellement supportés par le Client ne peuvent être remboursés. JoyAmo se réserve le droit de refuser le retour des Produits qui ne répondent pas aux exigences du paragraphe précédent.

Chaque livraison contiendra des instructions simples pour le retour des produits. JoyAmo s’engage à rembourser rapidement le Client dans un délai maximum de 14 jours à compter de la date de réception de l’ordre écrit d’annulation et de retour du produit. JoyAmo enverra un e-mail de notification après avoir effectué le remboursement.

Les produits à retourner doivent être envoyés en utilisant un service de courrier assuré afin de pouvoir suivre la livraison.

JoyAmo ne sera pas responsable du remboursement ou de l’indemnisation des produits retournés qui sont perdus, volés ou endommagés.

Si le client souhaite modifier ou annuler la commande passée, il doit envoyer un e-mail à support@joyamojewelry.com, dans les 24 heures à compter de la date à laquelle elle a été passée. JoyAmo fera tout son possible pour répondre à la demande du Client.

GARANTIE D’AUTHENTICITÉ

JoyAmo garantit l’authenticité de tous les Produits achetés sur le Site. Les Produits portant la marque JoyAmo sont fabriqués avec les meilleures matières premières et sont conformes à la réglementation en vigueur applicable aux produits de bijouterie.

Tous les droits de propriété intellectuelle tels que les marques et les droits d’auteur sont la propriété exclusive de JoyAmo. Aucune page ou contenu de ce Site ne peut être reproduit sans autorisation écrite préalable et explicite.

GARANTIE

La garantie limitée de JoyAmo s’applique aux produits JoyAmo achetés directement en ligne sur le site de JoyAmo. Chaque produit est fabriqué avec des matières premières de la plus haute qualité et est garanti pendant un an à compter de la date d’achat. Veuillez conserver votre certificat de garantie et le reçu/la confirmation de commande/la facture comme preuve d’achat originale, de la part du client d’origine. En cas de défaut, les produits achetés en ligne peuvent être retournés à JoyAmo par le biais de la procédure de retour (veuillez consulter la politique de retour).

MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES

JoyAmo se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Tout changement, modification, annulation ou ajout prendra effet immédiatement après avoir été notifié au moyen de notes publiées sur le Site. Après avoir effectué la notification, tout accès et utilisation des services de JoyAmo par le Client est considéré comme une acceptation totale des modifications apportées. En cas de litige concernant l’interprétation et l’exécution des présentes conditions générales de vente entre JoyAmo et les Clients, ces litiges sont de la compétence exclusive du juge du lieu de résidence ou d’adresse du consommateur.

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